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3 notes pour la période août 2007

Performance énergétique et PPP

"L'optimisation de la performance énergétique des bâtiments publics par la mise en oeuvre des contrats de partenariat"....c'est le sujet développé par le Gimélec en collaboration avec la MAPPP. Dans un guide disponible en ligne ou en version papier, vous trouverez la méthodologie à mettre en oeuvre pour la mise en place de mesures innovantes d'efficacité énergétique.

Une cinquantaine de pages et une jolie synthèse à lire...

www.gimelec.fr

Chauffage, suivez le guide !

Rien à voir avec le climat frileux en IDF, mais les groupes d'étude des marchés (GEM) de l'Observatoire économique de l'achat public ont publié mi-juin 2007 plusieurs guides intéressant les acheteurs.

Parmi ces documents, le "Guide de rédaction des clauses techniques des marchés publics d'exploitation de chauffage avec ou sans gros entretien des matériels et avec obligation de résultat" devrait intéresser les acheteurs confrontés à ces marchés compliqués. Une bonne base documentaire qui servira aussi à celles et ceux qui se lancent dans les montages contractuels complexes en matière de chauffage...

http://www.minefi.gouv.fr/directions_services/daj/guide/gpem/table.html

"1ères Rencontres internationales des PPP" - 24 & 25 octobre 2007

Exclamation Le 24 & 25 octobre 2007, au Palais des Congrès à Paris, 2 jours de rencontres professionnelles, de débats, d'information et formation dédiés aux acteurs publics et privés des PPP. Le suivi des débats et tables rondes est gratuit. Seuls les modules de formation sont payants. L'occasion d'une rencontre entre les lecteurs assidus du blog BTP-PPP ?

Téléchargement PPP_plaquette.pdf

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BTP & PPP

  • A propos du Blog
    Confrontées d'une part à une législation complexe qui ne rime pas toujours avec l’efficience, d'autre part à des projets de plus en plus complexes soumis par la commande publique, les entreprises de BTP sont le vecteur d’une évolution très profonde du droit public des contrats. En ayant de plus en plus recours à des montages atypiques, incités ou suscités, les entrepreneurs démontrent sans peine la rigidité de la loi MOP ou encore de la notion de domaine public. Sous l’impulsion du PPP se développent de nouvelles solutions, novatrices, associant le secteur public et le secteur privé dans le développement d’équipements publics. Ce blog se propose d'en faire l'écho et d'en débattre.
  • A propos de l'auteur
    Maxime Judd est consultant en droit public des affaires au sein d'une société de conseil. Il est également formateur en droit des marchés publics et en droit de la construction. Titulaire d’une maîtrise en droit public et d’un Master Pro/Recherche en Droit des Affaires, il poursuit un doctorat professionnel à propos des montages contractuels complexes dans le domaine du BTP, en collaboration avec le Cabinet Latournerie Wolfrom & Associés.
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