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Une pépite pour le (futur) bêtisier de l'achat public

Galerie_courdescomptes_drLe professeur Frédéric Rolin a raison (comme d'habitude) : le droit des marchés publics est en général peu propice à la franche rigolade. Au détour d'un rapport, on découvre cependant quelques pépites, à conserver précieusement pour un éventuel bêtisier de l'achat public.

Tel est le cas du rapport de la Cour des comptes concernant un marché passé par le ministère des Affaires étrangères et européennes. Voici l'extrait en question :

« Le MAEE a estimé indispensable de s’entourer des conseils d’un cabinet spécialisé dans le montage d’opérations de ce type. Le recrutement du conseil immobilier s’est fait par appel d’offres restreint en procédure adaptée, avec une première phase de sélection des candidatures, et une seconde phase de remise des offres par les candidats retenus.

La commission d’appel d’offres a vérifié la régularité formelle des dossiers présentés par les candidats et leur aptitude à honorer le cahier des charges, mais n’a pas vérifié, ce qui aurait dû être fait, les statuts des entreprises candidates ; cette carence est vraie pour l'ensemble des candidats admis à présenter une offre, qui ont ainsi été traités sur un pied d’égalité ». (souligné par nous).

En d'autres termes, puisque toutes les candidatures ont fait l'objet d'un traitement irrégulier, c'est qu'elles ont toutes été traitées sur un pied d'égalité : il fallait oser... Pour la suite, je vous laisse entre les mains de notre orpailleur en chef, celui qui a l'art de découvrir ce genre de pépites : Frédéric Rolin.

Photo (c) Cour des comptes

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Les auteurs

  • L'Association pour l'achat dans les services publics
    a été créée en 1962. Dès l'origine, elle a eu pour vocation de rassembler ses adhérents autour d'une profession nouvelle : celle d'acheteur public.
  • Cyrille Emery
    est rédacteur en chef adjoint du Moniteur et rédacteur en chef délégué du mensuel Contrats publics. Il est chargé d'enseignement en droit à Paris-I et Paris-II.

Voir aussi le blog BTP & PPP