Achats & contrats publics

Débats animés au Club Marchés du Moniteur

Le Club Marchés du Moniteur était réuni le
5 février à Marseille pour faire le point avec les acheteurs publics sur le droit des marchés publics. Le Conseil général des Bouches-du-Rhône, en l'espèce la direction des affaires juridiques représentée par son directeur, Nicolas Argemi, avait bien fait les choses.

Au menu : les avis de publicité, la mention des niveaux de capacité, les politiques secondaires de l'achat public (PME, achat durable, insertion sociale), les accords-cadres, etc.

Les participants, tous acheteurs publics expérimentés, ont fait part de leur exaspération à l'égard des contradictions de jurisprudence concernant la mention des "niveaux minimaux de capacité". Marseille, Dijon, Lyon (le plus rigoureux), Nice (le plus libéral), Versailles, Lille. Aucun tribunal n'apprécie cette notion de la même manière, si bien que les acheteurs ne savent plus ce qu'il faut faire.

Un nouveau site pour les éditions du Moniteur

Les éditions du Moniteur ont développé un nouveau site Internet.

Celui-ci permet désormais aux abonnés de consulter en ligne les ouvrages à feuillets mobiles du Moniteur [Le site legirama.com disparaît]. Sur la page d'accueil, deux onglets permettent de s'orienter : soit vers l'achat d'ouvrages en ligne, soit vers la consultation en ligne des ouvrages à mise à jour. Bref, un dispositif plus simple à utiliser.

Voir par exemple "Droit des marchés publics" [Ouvrage à feuillets mobiles en
3 vol. sous la direction scientifique de Christine Bréchon-Moulènes, professeur agrégé de droit public à l'université Paris-I].

Pour tout dire, j'aime bien Internet [pour un blogueur invétéré comme moi, ce serait difficile de dire le contraire], mais à mon sens, rien ne vaut la consultation d'un vrai livre, avec du papier et une reliure, relu par un éditeur. Cela dit, marier le statut du "papier" et la réactivité d'Internet, ce n'est pas mal non plus. Et c'est sans doute l'avenir !